Les signataires sont notifiés par courrier électronique et invités à ouvrir l’accord en cliquant sur le bouton Vérifier et signer.
Le workflow de signature numérique Adobe Acrobat Sign est disponible pour tous les niveaux de service.
Présentation des signatures numériques dans Adobe Acrobat Sign
Les signatures numériques sont un type de signature électronique qui utilise un ID numérique basé sur un certificat obtenu auprès d’un fournisseur de services de confiance basé sur le cloud ou du système local du signataire.
Une signature numérique identifie la personne qui signe un document comme une signature manuscrite classique. Contrairement à une signature manuscrite, une signature basée sur un certificat est difficile à contrefaire, car elle contient des informations chiffrées propres au signataire. Elle est facilement vérifiable et permet aux destinataires de savoir si le document a été modifié depuis sa signature initiale.
Adobe Acrobat Sign prend en charge les signatures numériques simplement en positionnant le champ Signature numérique sur un formulaire (à l’aide des balises de texte, en appliquant un glisser-déposer dans l’environnement de création Acrobat Sign ou en le créant dans Adobe Acrobat avec Acroforms).
Disponibilité :
Les signatures numériques sont disponibles pour les formules de licences Acrobat Standard, Acrobat Pro et Acrobat Sign Solutions.
Portée de la configuration :
La fonctionnalité Signatures numériques peut être activée au niveau des comptes et des groupes.
Les signatures numériques peuvent être appliquées de deux manières via le service Acrobat Sign :
Horodatages des signatures numériques
Lors de l’apposition des signatures numériques, les horodatages sont un composant essentiel des normes de conformité des États-Unis et de l’Union européenne en matière de signatures.
L’horodatage agit en tant que mécanisme de verrouillage à la fois pour l’identité du signataire et pour le document lui-même. L’identité peut être établie de plusieurs façons (certificat, connexion, carte d’identité, etc.), en revanche l’horodatage doit être fourni par une autorité d’horodatage autorisée et approuvée (TSA).
L’horodatage garantit la validité à long terme (LTV) de l’accord signé en verrouillant à la fois la signature et le document, en fournissant essentiellement un verrou. L’horodatage est essentiel pour la conformité des signatures numériques. En effet, les certificats de signatures personnelles peuvent expirer, tandis que la LTV de l’horodatage peut être renouvelée au fil du temps sans que la validité de la signature ne soit modifiée. L’horodatage LTV garantit que le certificat était valide lorsqu’il a été appliqué et étend la validité de l’accord signé au-delà du délai du certificat réel du signataire.
La preuve d’horodatage s’affiche sous forme d’une signature numérique selon les règles de notation de la norme ISO 8601.
Horodatage qualifié pour la conformité à e-IDAS au sein de l’Union européenne
L’horodatage qualifié conforme à la norme eIDAS est appliqué par défaut à tous les comptes Acrobat Sign utilisant l’instance EU1 en Europe. (Identifiez l’instance que vous utilisez)
Pour les expéditeurs
Du point de vue de l’expéditeur, il suffit de placer un champ Signature numérique sur le document à envoyer pour signature.
Les signatures numériques occupent une plus grande place sur la page en raison du contenu supplémentaire de la signature. Tenez-en compte lors de la conception des champs de signature de votre document.
Configuration
Pour vérifier et modifier les commandes de la fonction :
- Connectez-vous en tant qu’administrateur et accédez au menu Paramètres du compte.
- Sélectionnez l’onglet Signatures numériques.
Les options configurables sont les suivantes :
Affichage du motif de la signature
Certains critères de conformité exigent qu’un motif soit indiqué par le signataire pour l’application d’une signature numérique. Par exemple : conformité aux réglementations 21 CFR Part 11 et SAFE-BioPharma.
Si des signatures numériques sont utilisées pour répondre à une exigence de conformité, consultez votre équipe juridique pour déterminer si vous devez également exiger un motif lors du processus de signature.
Pour accéder aux options, cliquez sur le lien Paramètres Bio-Pharma.
Si vous avez besoin de contrôles de signature avancés, consultez la page sur BioPharma >
RSA-PSS
RSA-PSS est un schéma de signature reposant sur le système cryptographique RSA qui garantit une sécurité accrue par rapport au modèle plus ancien RSA-PKCS#1 v.1.5.
La mise en œuvre RSA-PSS sous Acrobat Sign ne nécessite aucune configuration de la part de l’administrateur de compte.
- Lorsque l’option de signature Cloud est sélectionnée et que l’identifiant numérique du signataire prend en charge à la fois les protocoles RSA-PSS et RSA-PKCS#1, le modèle de signature RSA-PSS est utilisé par défaut.
- Lorsque l’option Signer avec Acrobat est sélectionnée, l’usage du protocole RSS-PSS ou RSA-PKCS#1 dépend des paramètres du signataire définis dans son application Acrobat.
- Acrobat Sign prend intégralement en charge les réponses CRL et OCSP qui sont signées avec le modèle RSA-PSS.
- L’utilisation du modèle RSA-PSS doit être conforme aux exigences applicables aux signatures électroniques qualifiées applicables à l’Allemagne.
Options de format de signature numérique
PKCS#7 est le format par défaut régissant la signature numérique pour la plupart des comptes Acrobat Sign (hors UE).
- Les comptes de la partition européenne (EU1) utilisent le format PAdES (ETSI EN 319142) par défaut, en conformité avec le règlement eIDAS.
- Tout administrateur au niveau du compte peut demander la modification de ce paramètre d’un format à l’autre à l’équipe d’assistance Acrobat Sign.
- Cette fonctionnalité peut être activée et configurée au niveau du groupe ou du compte.
Le workflow de signature numérique soumet l’accord à un processus unique. En raison du traitement spécial requis pour apposer la signature, plusieurs limitations doivent être prises en compte.
- Chaque signataire ne peut se voir attribuer qu’un champ de signature numérique lorsqu’il télécharge le document et le signe avec Acrobat. Les signatures dans le Cloud peuvent prendre en charge jusqu’à 10 champs de signature numérique par destinataire. Aadhaar et Singpass ne sont pas pris en charge.
- Les formulaires web ne prennent pas en charge les signatures numériques.
- Envoyer en masse ne prend pas en charge les signatures du type Télécharger un document et le signer avec Acrobat. Les signatures numériques dans le cloud fonctionnent comme prévu.
- Les signatures numériques ne sont pas prises en charge dans les applications de bureau Microsoft Office, car elles sont conçues pour fonctionner dans un environnement de navigateur. Vous pouvez également utiliser Office Web Apps à partir de votre navigateur.
- Les signatures numériques désactivent la visibilité limitée des documents. Tous les destinataires verront la totalité des pages.
- Les signataires qui utilisent des appareils mobiles peuvent uniquement appliquer une signature numérique dans le cloud.
- L’identification numérique basée dans le cloud à l’aide du mode d’autorisation OAuth n’est pas prise en charge par la fonction Remplir et signer.
- La fonctionnalité Remplir et signer ne prend pas en charge la signature avec le fournisseur de services Aadhaar.
- Les utilisateurs qui partagent leur contenu et les comptes pour lesquels le partage avancé est activé ne peuvent pas utiliser les signatures numériques.
- L’archivage électronique ne peut pas être utilisé avec les signatures numériques.
- Seul le premier signataire peut appliquer des pièces jointes. Si les signataires suivants joignent de nouveaux fichiers, toutes les signatures numériques précédentes seront invalidées.
- Si le rapport d’audit est joint à un accord signé numériquement, un portfolio PDF sera créé à l’aide des deux documents.
- Les champs Numéro de transaction convertiront une signature numérique en signature électronique.
- Si l’option permettant de joindre le rapport d’audit est activée, un porte-documents PDF est créé (contenant l’accord et un PDF distinct pour le rapport d’audit, les deux étant encapsulés dans le porte-documents PDF, appelé « Enveloppe PDF ») dès qu’une signature numérique est apposée, et aucune modification ne peut être apportée à l’accord.
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