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- Collections Premium et 3D
- Directives concernant le contenu diversifié et inclusif
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- Paiement et impôts
Découvrez ici en détail les taux des droits d’auteur applicables, le paiement pour les œuvres de la Collection gratuite et les Œuvres supplémentaires, ainsi que notre programme bonus pour les contributeurs Adobe Stock Contributor actifs.
Pour plus d’informations sur la procédure de demande de paiement sur Adobe Stock, consultez : helpx.adobe.com/fr/stock/contributor/help/getting-paid.html.
Ces Détails de la tarification et du paiement sont inclus par référence dans le Contrat de contributeur Adobe Stock Contributor.
Les taux de royalties ci-dessous s’appliquent aux fichiers concédés sous licence dans le cadre de forfaits standard Adobe Stock, tels que des abonnements, des packs de crédits et des licences à la demande.
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Taux de royalties* |
|---|---|
|
Photos Vecteurs Illustrations |
33 % |
|
Vidéos |
35 % |
*Le taux de royalties est appliqué au prix net par fichier acheté, sur la base du prix d’achat aux États-Unis et compte tenu des éventuelles remises. Par exemple, si le forfait coûte 29,99 USD par mois pour 10 licences de photo mensuelles, le montant des royalties (arrondi au cent supérieur) sera de 0,99 USD par photo achetée (29,99 USD / 10 photos x 33 %). Remarque : les calculs réels des royalties peuvent ne pas être arrondis au cent le plus proche.
Adobe Stock possède également des actifs de licences par le biais d’accords personnalisés et d’abonnements non-standards, tels que les abonnements Adobe Express et les abonnements professionnels pour Creative Cloud abonnement Équipe et Creative Cloud abonnement Entreprise. Les taux de royalties pour les fichiers achetés dans le cadre de ces accords et forfaits sont : (A) pour des fichiers non vidéo, de 33 % du montant attribuable, et pour du contenu vidéo, de 35 % du montant attribuable ; ou (B) un taux fixe. Par souci de clarté, vous ne percevrez pas de royalties pour les licences de ressources de la collection gratuite.
Montants minimaux des royalties
Les montants minimaux de royalties ci-dessous s’appliquent aux fichiers standard achetés dans le cadre de l’abonnement étendu Adobe Stock (350 fichiers standard par mois ou plus). Les fichiers standard englobent les photos, les vecteurs et les illustrations standard.
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Licences à vie* |
Montant minimal des royalties (par fichier standard acheté) |
|---|---|
|
0-999 |
0,33 $ |
|
1 000 - 9 999 |
0,36 $ |
|
10 000 et plus |
0,38 $ |
Programme bonus
Nos contributeurs actifs pourront, en fonction du nombre de téléchargements de leurs photos, illustrations, vecteurs, modèles et vidéos au cours de l’année 2022, bénéficier d’un accès gratuit d’un an à l’un des forfaits suivants : Adobe Creative Cloud – Toutes les applications, Creative Cloud pour la Photo (20 Go), Illustrator – Une seule application, InDesign – Une seule application, Premiere Pro – Une seule application ou After Effects – Une seule application.1
En voici les détails :
- Si vous avez entre 250 et 5 999 fichiers éligibles téléchargés, vous pouvez choisir votre forfait gratuit d’un an parmi l’une de ces options : Creative Cloud pour la Photo (20 Go), Illustrator, InDesign, Premiere Pro ou After Effects.
- Si vous avez plus de 6 000 fichiers éligibles téléchargés, vous bénéficiez d’un accès gratuit d’un an à la formule Creative Cloud – Toutes les applications.
- Chaque téléchargement de vidéo compte pour 3 téléchargements d’images. Par exemple, vous pourrez bénéficier gratuitement du forfait Creative Cloud – Toutes les applications si vos vidéos comptabilisent 2 000 téléchargements (2 000 x 3 = 6 000), ou si elles affichent un certain nombre de téléchargements, complété par les téléchargements d’autres types de fichiers (600 téléchargements de vidéos et 4 200 téléchargements de photos, par exemple).
- Seront pris en compte les téléchargements effectués entre le 1er janvier 2022 et le 31 décembre 2022. Votre compte de contributeur doit être actif.1
- Seuls les téléchargements de fichiers provenant de notre collection standard de photos, illustrations, vecteurs, modèles et vidéos sont éligibles. Les contenus premium, fichiers 3D, templates et templates d’animations graphiques, ainsi que les fichiers de la collection gratuite et tout autre type de fichier disponible à l’avenir, ne sont pas comptabilisés.
- Seuls les fichiers achetés via des forfaits d’abonnement, des packs de crédits et des contrats d’entreprise sont éligibles.
- Les bonus seront déterminés en février 2023 et émis en février 2023. Notez que ces directives peuvent être modifiées à tout moment, il est donc nécessaire de consulter cette page pour connaître les informations les plus récentes.
1 Aucune inscription n’est nécessaire. Pour être considéré comme contributeur Adobe Stock actif, vous devez comptabiliser au moins vingt (20) fichiers éligibles soumis et approuvés en 2022. Les contributeurs situés dans des pays où les applications ne sont pas disponibles sont exclus du programme de bonus.
2 Les employés Adobe ne peuvent pas participer au programme bonus.
Paiement de la Collection gratuite
Cette section s’applique uniquement aux Œuvres que vous avez proposées et qu’Adobe a acceptées pour les inclure dans la Collection gratuite, comme décrit dans l’Annexe sur la Collection gratuite ci-dessous.
Les termes commençant par une majuscule qui ne sont pas définis ci-dessous sont définis dans l’Annexe sur la Collection gratuite.
Pour chaque œuvre qu’Adobe inclut dans la Collection gratuite, Adobe vous paiera comme indiqué dans le tableau ci-dessous.
Les crédits seront versés sur votre compte Adobe Stock Contributor concerné dans les 30 jours suivant le début de chaque Période gratuite, les crédits étant convertis en fonction de la devise associée à ce compte, comme décrit à l’adresse helpx.adobe.com/fr/stock/contributor/help/getting-paid.html.
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Type de fichier |
Pour chaque œuvre qu’Adobe inclut dans la Collection gratuite en 2023 |
|---|---|
|
Photos Vecteurs Illustrations |
Paiement unique de 5 crédits |
|
Vidéos |
Paiement unique de 8 crédits |
|
Icônes |
Paiement unique d’un crédit |
Annexe à la collection gratuite
Cette annexe (« Annexe ») au Contrat de contributeur Adobe Stock ( »Contrat de contributeur ») est en vigueur depuis le 25 mai 2023 (« Date d’entrée en vigueur ») et s’applique aux Œuvres que vous soumettez à Adobe afin qu’elles fassent partie de la Collection gratuite. Cette Annexe remplace toute annexe de la Collection gratuite précédente.
En cliquant sur « Accepter », vous acceptez les points suivants :
Processus
1. La « Collection gratuite » est une collection de ressources Adobe Stock qui peuvent être offertes comme « contenu gratuit », tel que décrit dans le Contrat de contributeur.
2. Une « Période de soumission » désigne une période durant laquelle Adobe vous permet de revoir, de modifier et de soumettre des Œuvres pour ajout à la Collection gratuite.
3.Votre indication qu’une Œuvre est « nominée » signifie que vous soumettez cette Œuvre afin qu’elle soit prise en compte pour être incluse dans la Collection gratuite en échange d’un Paiement (comme défini ci-dessous) ;
4. Durant une Période de soumission, vous pouvez revoir et modifier vos choix de soumission d’Œuvres jusqu’au délai de soumission applicable publié sur le portail des contributeurs Adobe Stock (« Période de soumission »), après quoi votre soumission sera envoyée à Adobe pour être prise en compte dans la Collection gratuite ;
5. Adobe peut ajouter toute Œuvre soumise à la Collection gratuite, mais n’est pas tenue de le faire ;
Paiement
6. Pour chaque Œuvre placée par Adobe dans la Collection gratuite, Adobe vous payera tel que décrit dans la section « Collection gratuite - Paiement » sous « Détails de la tarification et du paiement » à l’adresse helpx.adobe.com/fr/stock/contributor/help/royalty-details.html (ou toute adresse URL lui ayant succédée) ; (un « Paiement » pour chaque Œuvre) ;
7. Pour plus de clarté, toute Œuvre qui n’est pas placée dans la Collection gratuite, ou qui en est supprimée, est sujette aux conditions de paiement applicables dans le Contrat de contributeur ;
Période gratuite, Reconduction automatique
8. Pendant un an à compter de la date à laquelle une Œuvre soumise est placée pour la première fois dans la Collection gratuite (« Période initiale »), et pour toutes les périodes de reconduction (« Période gratuite »), vous désignez l’Œuvre comme « contenu gratuit » tel que décrit dans le Contrat de contributeur ;
9. Après la Période initiale, Adobe peut choisir (mais n’est pas tenue de le faire) de conserver toute Œuvre dans la Collection gratuite pour des périodes d’un an successives (« Période de reconduction ») comme cela est décrit dans le présent document ;
10. Pour les Œuvres placées pour la première fois dans la Collection gratuite après la Date d’entrée en vigueur : avant l’expiration d’une Période gratuite, Adobe vous enverra un avis préalable et une opportunité de faire opposition à l’inclusion d’Œuvres dans la Collection gratuite durant la prochaine Période de reconduction ;
11. Pour les Œuvres placées pour la première fois dans la Collection gratuite avant la Date d’entrée en vigueur :
a. pour la prochaine Période de reconduction, vous pourrez exclure de telles Œuvres de la Collection gratuite durant la prochaine Période de soumission en suivant les instructions dans le portail des contributeurs avant le Délai de soumission applicable ;
b. pour toutes les Périodes de reconduction suivantes, l’avis et le processus de droit d’opposition dans les paragraphes 9, 10 et 12 s’appliqueront ;
12. Adobe peut gérer cet avis et le processus de droit d’opposition par e-mail, via le portail du contributeur ou toute autre méthode de communication qu’elle choisit ;
13. Durant une Période gratuite :
a. aucun paiement supplémentaire pour les Œuvres de la Collection gratuite ne vous sera dû au-delà du paiement ;
b. au cours de la Période gratuite, Adobe est en droit d’utiliser les Œuvres de la Collection gratuite pour créer du contenu compilé et/ou dérivé (« Contenu compilé ») ;
c. le Contenu compilé peut être proposé aux utilisateurs via les applications et les services d’Adobe (y compris toute version passée, actuelle et/ou future) ;
Suppression des Œuvres
14. Durant une Période gratuite, vous ne supprimerez aucune Œuvre de la Collection gratuite de votre portfolio Adobe Stock sauf si vous êtes dans l’obligation technique ou juridique de le faire (auquel cas vous avertirez Adobe de la nécessité de suppression en envoyant un e-mail à l’adresse contributor-support@adobe.com).
En cas de conflit entre la présente Annexe et le Contrat de contributeur, la première s’applique uniquement concernant (A) les Œuvres soumises pour ajout à la Collection gratuite ; (B) les Œuvres de la Collection gratuite pendant une Période gratuite ; et (C) le Contenu compilé.
Cette annexe (« Annexe ») au Contrat de contributeur Adobe Stock (« Contrat de contributeur ») est en vigueur depuis le 11 octobre 2022 (« Date d’entrée en vigueur ») et s’applique aux Œuvres que vous soumettez à Adobe afin qu’elles fassent partie de la Collection gratuite. Cette Annexe remplace toute annexe de la Collection gratuite précédente.
En cliquant sur « Accepter », vous acceptez les points suivants :
Processus
1. La « Collection gratuite » est une collection de ressources Adobe Stock qui peuvent être offertes comme « contenu gratuit », tel que décrit dans le Contrat de contributeur ;
2. Une « Période de soumission » désigne une période durant laquelle Adobe vous permet de revoir, de modifier et de soumettre des Œuvres pour les ajouter à la Collection gratuite ;
3. Votre indication qu’une Œuvre est « nominée » signifie que vous soumettez cette Œuvre afin qu’elle soit prise en compte pour être incluse dans la Collection gratuite en échange d’un Paiement (comme défini ci-dessous) ;
4. Durant une Période de soumission, vous pouvez revoir et modifier vos choix de soumission d’Œuvres jusqu’au délai de soumission applicable publié sur le portail des contributeurs Adobe Stock (« Période de soumission »), après quoi votre soumission sera envoyée à Adobe pour être prise en compte dans la Collection gratuite ;
5.Adobe peut ajouter toute Œuvre proposée à la Collection gratuite, mais elle n’est pas tenue de le faire ;
Paiement
6. Pour chaque Œuvre placée par Adobe dans la Collection gratuite, Adobe vous payera tel que décrit dans la section « Collection gratuite - Paiement » sous « Détails de la tarification et du paiement » à l’adresse helpx.adobe.com/fr/stock/contributor/help/royalty-details.html (ou toute adresse URL lui ayant succédée) ;
7. Pour plus de clarté, toute Œuvre qui n’est pas placée dans la Collection gratuite, ou qui en est supprimée, est sujette aux termes de paiement applicables dans le Contrat de contributeur ;
Période gratuite, Reconduction automatique
8. Pendant un an à compter de la date à laquelle une Œuvre soumise est placée pour la première fois dans la Collection gratuite (« Période initiale »), et pour toutes les périodes de reconduction (« Période gratuite »), vous désignez l’Œuvre comme « contenu gratuit » tel que décrit dans le Contrat de contributeur ;
9. Après la Période initiale, Adobe peut choisir (mais n’est pas tenue de le faire) de conserver toute Œuvre dans la Collection gratuite pour des périodes d’un an successives (« Période de reconduction ») comme cela est décrit dans le présent document ;
10. Pour les Œuvres placées pour la première fois dans la Collection gratuite après la Date d’entrée en vigueur : avant l’expiration d’une Période gratuite, Adobe vous enverra un avis préalable et une opportunité de faire opposition à l’inclusion d’Œuvres dans la Collection gratuite durant la prochaine Période de reconduction ;
11. Pour les Œuvres placées pour la première fois dans la Collection gratuite avant la Date d’entrée en vigueur :
a. pour la prochaine Période de reconduction, vous pourrez exclure de telles Œuvres de la Collection gratuite durant la prochaine Période de soumission en suivant les instructions dans le portail des contributeurs avant le Délai de soumission applicable ;
b. pour toutes les Périodes de reconduction suivantes, l’avis et le processus de droit d’opposition dans les paragraphes 9, 10 et 12 s’appliqueront ;
12. Adobe peut gérer cet avis et le processus de droit d’opposition par e-mail, via le portail du contributeur ou toute autre méthode de communication qu’elle choisit ;
13. Durant une Période gratuite :
a. aucun paiement supplémentaire pour les Œuvres de la Collection gratuite ne vous sera dû au-delà du paiement ;
b. au cours de la Période gratuite, Adobe est en droit d’utiliser les Œuvres de la Collection gratuite pour créer du contenu compilé et/ou dérivé (« Contenu compilé ») ;
c. le Contenu compilé peut être proposé aux utilisateurs via les applications et les services d’Adobe (y compris toute version passée, actuelle et/ou future) ;
Suppression des Œuvres
14. Durant une Période gratuite, vous ne supprimerez aucune Œuvre de la Collection gratuite de votre portfolio Adobe Stock sauf si vous êtes dans l’obligation technique ou juridique de le faire (auquel cas vous avertirez Adobe de la nécessité de suppression en envoyant un e-mail à l’adresse contributor-support@adobe.com) ;
En cas de conflit entre la présente Annexe et le Contrat de contributeur, la première s’applique uniquement concernant (A) les Œuvres soumises pour ajout à la Collection gratuite ; (B) les Œuvres de la Collection gratuite pendant une Période gratuite ; et (C) le Contenu compilé.
Paiement des Œuvres supplémentaires
Cette section s’applique aux Œuvres supplémentaires. Adobe vous paiera le montant proposé sur votre compte de contributeur pour les Œuvres supplémentaires.
Les crédits seront versés sur votre compte Adobe Stock Contributor concerné dans les 30 jours suivant l’utilisation par Adobe, les crédits étant convertis sur la base d’un dollar, comme décrit à l’adresse helpx.adobe.com/fr/stock/contributor/help/getting-paid.html.
Annexe concernant les Œuvres supplémentaires
Cette annexe (« Annexe ») au Contrat de contributeur Adobe Stock (« Contrat de contributeur ») s’applique aux « Œuvres supplémentaires ». Il s’agit d’Œuvres que vous avez soumises pour répondre à une demande de contenu d’Adobe et acceptées par Adobe (« Œuvres supplémentaires »).
Vous acceptez les conditions suivantes :
Processus
1. Adobe peut vous envoyer une notification afin de vous informer d’une demande de contenu dans votre compte de contributeur, par e-mail ou via toute autre méthode indiquée dans les directives pour l’envoi («Demande d’Œuvres supplémentaires»).
2. Vous pouvez soumettre des Œuvres dans le cadre de la demande d’Œuvres supplémentaires lors de la «Période de soumission», c’est-à-dire la période pendant laquelle Adobe vous permet de soumettre une Œuvre qui sera examinée en tant qu’Œuvre supplémentaire.
3. Adobe peut accepter votre Œuvre en tant qu’Œuvre supplémentaire à tout moment après la Période de soumission. Adobe fournira le Paiement (comme défini ci-dessous) pour l’utilisation des Œuvres supplémentaires.
Paiement
4. Adobe paiera le montant offert dans la demande d’Œuvres supplémentaires pour l’utilisation de l’Œuvre supplémentaire (un « Paiement » pour chaque Œuvre) en tant que rémunération intégrale et finale en contrepartie de l’utilisation continue des Œuvres supplémentaires.
Suppression des Œuvres supplémentaires
5. Les Œuvres supplémentaires ne peuvent pas être retirées par vous, sauf si vous êtes dans l’obligation technique ou juridique de le faire (dans ce cas, vous informerez Adobe de la nécessité de suppression en envoyant un e-mail à l’adresse contributor-support@adobe.com).
Confidentialité
6. Les demandes d’Œuvres supplémentaires sont confidentielles. Vous ne pouvez pas partager les informations avec des tiers.
Conflits
7. En cas de conflit entre la présente Annexe et le Contrat de contributeur, cette Annexe s’applique uniquement aux Œuvres soumises en tant qu’Œuvres supplémentaires.
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