Utilisation de votre contenu

Découvrez comment les acheteurs sont autorisés à utiliser votre contenu et comment signaler une utilisation abusive présumée de votre propriété intellectuelle.

Consignes de gestion des licences pour les acheteurs 

Les acheteurs sont tenus d’utiliser le contenu en respectant les consignes de gestion des licences. En règle générale, le contenu est utilisé pour des publicités en ligne et hors ligne, des emballages de produits, des publications, des logiciels ou des designs numériques. Il est interdit aux clients d’utiliser le contenu dans des marques commerciales ou de s’en servir de manière illicite ou diffamatoire.

Les photos et illustrations Adobe Stock peuvent être achetées dans le cadre d’une licence standard ou d’une licence étendue.

Les vidéos, images 3D, templates, ainsi que toutes les images de la collection Premium sont associés à une Licence améliorée. Celle-ci permet des tirages illimités, mais ne peut être utilisée pour créer des produits destinés à la vente (tels que des mugs ou des tee-shirts), sauf en cas d’achat par le biais d’un compte Adobe Stock pour Entreprise.

Licences standard

Une licence standard accorde des droits pour un maximum de 500 000 tirages sans date d’expiration.

Le contenu peut être utilisé aux fins suivantes :

  • Sites web, blogs, newsletters et illustrations de bannière web
  • Articles de presse et illustrations de magazines
  • Publicité imprimée (magazines et panneaux publicitaires), documents commerciaux ou emballages
  • Diaporamas et vidéos pour diffusion et présentations
  • Éléments de design et décoration, y compris images encadrées pour un usage personnel.

Licences étendues

Une licence étendue autorise un nombre illimité d’impressions/tirages et la possibilité de créer des produits dérivés destinés à la vente, tels que des mugs, des tee-shirts, etc.

Pour plus d’informations, reportez-vous à la section Conditions de licence Adobe Stock.

Programme d’API

Nous proposons un programme d’API (interface de programmation) grâce auquel nos partenaires peuvent mettre en avant vos contenus et en faciliter la vente. Ces sites présentent le contenu d’Adobe Stock à leurs clients, par exemple, à des fins d’impression sur divers supports, tels que tee-shirts ou mugs. En cas d’achat d’une licence, la vente est traitée par le biais de votre compte Contributeur Adobe Stock et des royalties sont appliquées à votre compte. Si un autre client d’un partenaire API souhaite utiliser la même image, l’achat d’une autre licence est obligatoire.

Crédit photo

Les clients et Adobe Stock ont le droit, mais pas l’obligation, de vous identifier en tant qu’auteur et source d’une photo ou vidéo de manière habituelle.

Comment signaler une utilisation présumée abusive de votre propriété intellectuelle

Adobe respecte les droits de propriété intellectuelle (« PI ») d’autrui. Les informations suivantes vous guideront tout au long du processus de signalement d’une utilisation abusive présumée de votre PI sur le site Adobe Stock.

Si vous êtes un contributeur Adobe Stock, veuillez noter que votre relation avec Adobe concernant le contenu que vous soumettez à Stock est régie par le Contrat Adobe Stock Contributor, qui comprend certaines déclarations et obligations liées à vos soumissions Stock.

Avant de signaler une infraction à des droits PI décrits dans le contenu Adobe Stock pour « usage éditorial uniquement », veuillez garder à l’esprit que des autorisations ne sont généralement pas nécessaires pour proposer ce contenu à des fins non commerciales.  Le contenu pour « usage éditorial uniquement » est soumis aux Restrictions d’utilisation éditoriale d’Adobe Stock. Ce contenu, qui peut contenir des marques, des noms commerciaux et des informations sur des personnes, ne peut être utilisé qu’à des fins limitées, telles que pour illustrer des articles éditoriaux ou d’autres reportages factuels.

Si vous pensez qu’un contenu du site Adobe Stock enfreint vos droits PI (tels que les droits d’auteur, les droits de conception ou de marque, les droits de modèle ou de propriété, etc.), veuillez nous envoyer un avis d’infraction PI. 

Vous pouvez nous envoyer un avis soit : 1. en utilisant notre formulaire en ligne, soit 2. en envoyant un e-mail à copyright-stock@adobe.com.

Lorsque vous nous informez d’une violation alléguée, vous devrez inclure les informations suivantes afin que nous puissions répondre à vos préoccupations :

  • L’identification du contenu qui est selon vous en infraction et dont vous demandez la suppression (URL ou ID de fichier, suffisant pour permettre à Adobe de localiser chaque élément de contenu).
  • Informations claires sur le type de droits PI qui ont selon vous été violés :
    • Droits d’auteur : URL et ID de fichier ou une référence visuelle de votre contenu ;
    • Marques déposées : registre des marques, numéro et titulaire (le cas échéant) ;
    • Conceptions : description claire et/ou références visuelles de votre ou vos conception(s), y compris les numéros d’enregistrement (le cas échéant) ;
    • Droits du modèle (droits à la vie privée et à la publicité) : raison de la réclamation (êtes-vous le modèle ? Le photographe ?) ;
    • Propriété/bien immobilier privé : identification du propriétaire du bien et description claire du bien ou du bien immobilier.
  • Vos coordonnées complètes (nom, adresse physique et e-mail, Adobe ID le cas échéant).
  • Une déclaration indiquant que les informations contenues dans l’avis sont exactes.
  • Une affirmation selon laquelle vous pensez de bonne foi que le contenu signalé n’est pas autorisé à être distribué par le titulaire de la PI ou par la loi.
  • Votre signature physique ou électronique.

Remarque : nous pouvons ne pas traiter votre message de signalement si vous ne fournissez pas les informations demandées ci-dessus. Pour des raisons techniques, nous ne pouvons pas accepter les fichiers .zip. Si vous souhaitez fournir une documentation supplémentaire, veuillez envisager d’autres options de compression.

Contact : Adobe Stock Copyright Agent, Adobe Inc., 345 Park Ave, San Jose, CA 95110, USA ; e-mail : copyright-stock@adobe.com.

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