Détails de la tarification et du paiement

Pour plus d’informations sur la procédure de demande de paiement sur Adobe Stock, consultez : helpx.adobe.com/fr/stock/contributor/help/getting-paid.html.

Ces Détails de la tarification et du paiement sont inclus par référence dans le Contrat de contributeur Adobe Stock Contributor.

Les taux de royalties ci-dessous s’appliquent aux fichiers concédés sous licence dans le cadre de forfaits standard Adobe Stock, tels que des abonnements, des packs de crédits et des licences à la demande. 

*Le taux de royalties est appliqué au prix net par fichier acheté, sur la base du prix d’achat aux États-Unis et compte tenu des éventuelles remises. Par exemple, si le forfait coûte 29,99 USD par mois pour 10 licences de photo mensuelles, le montant des royalties (arrondi au cent supérieur) sera de 0,99 USD par photo achetée (29,99 USD / 10 photos x 33 %). Remarque : les calculs réels des royalties peuvent ne pas être arrondis au cent le plus proche. 

Adobe Stock possède également des actifs de licences par le biais d’accords personnalisés et d’abonnements non-standards, tels que les abonnements Adobe Express et les abonnements professionnels pour Creative Cloud abonnement Équipe et Creative Cloud abonnement Entreprise. Les taux de royalties pour les fichiers achetés dans le cadre de ces accords et forfaits sont : (A) pour des fichiers non vidéo, de 33 % du montant attribuable, et pour du contenu vidéo, de 35 % du montant attribuable ; ou (B) un taux fixe. Par souci de clarté, vous ne percevrez pas de royalties pour les licences de ressources de la collection gratuite.

Montants minimaux des royalties

Les montants minimaux de royalties ci-dessous s’appliquent aux fichiers standard achetés dans le cadre de l’abonnement étendu Adobe Stock (350 fichiers standard par mois ou plus). Les fichiers standard englobent les photos, les vecteurs et les illustrations standard.

Programme bonus

Nos contributeurs actifs pourront, en fonction du nombre de téléchargements de leurs photos, illustrations, vecteurs, modèles et vidéos au cours de l’année 2023, bénéficier d’un accès gratuit d’un an à l’un des forfaits suivants : Adobe Creative Cloud – Toutes les applications, Creative Cloud pour la Photo (20 Go), Illustrator – Une seule application, InDesign – Une seule application, Premiere Pro – Une seule application ou After Effects – Une seule application.¹

En voici les détails :

• Si vous avez entre 200 et 6 199 fichiers éligibles téléchargés, vous pouvez choisir votre forfait gratuit d’un an parmi l’une de ces options : Creative Cloud pour la Photo (20 Go), Illustrator, InDesign, Premiere Pro ou After Effects.
• Si vous avez plus de 6 200 fichiers éligibles téléchargés, vous bénéficiez d’un accès gratuit d’un an à la formule Creative Cloud – Toutes les applications.
• Chaque téléchargement de vidéo compte pour 3 téléchargements d’images. Par exemple, vous pourrez bénéficier gratuitement du forfait Creative Cloud – Toutes les applications si vos vidéos comptabilisent 2 067 téléchargements (2 067 x 3 = 6 201), ou si elles affichent un certain nombre de téléchargements, complété par les téléchargements d’autres types de fichiers (600 téléchargements de vidéos et 4 400 téléchargements de photos, par exemple).
• Seront pris en compte les téléchargements effectués entre le 1er janvier 2023 et le 31 décembre 2023. Votre compte de contributeur doit être actif.¹
• Seuls les téléchargements de fichiers provenant de notre collection standard de photos, illustrations, vecteurs, modèles et vidéos sont éligibles. Les contenus premium, fichiers 3D, templates d’animations graphiques, ainsi que les fichiers de la collection gratuite et tout autre type de fichier disponible à l’avenir, ne sont pas comptabilisés.
• Seuls les fichiers achetés via des forfaits d’abonnement, des packs de crédits et des contrats d’entreprise sont éligibles.
• Les bonus seront déterminés en février 2024 et émis en février 2024. Notez que ces directives peuvent être modifiées à tout moment, il est donc nécessaire de consulter cette page pour connaître les informations les plus récentes. 

¹ Aucune inscription n’est nécessaire. Pour être considéré comme contributeur Adobe Stock actif, vous devez comptabiliser au moins vingt (20) fichiers éligibles soumis et approuvés en 2023. Les contributeurs situés dans des pays où les applications ne sont pas disponibles sont exclus du programme de bonus.

² Les employés Adobe ne peuvent pas participer au programme bonus.

Paiement de la Collection gratuite

Cette section s’applique uniquement aux Œuvres que vous avez proposées et qu’Adobe a acceptées pour les inclure dans la Collection gratuite, comme décrit dans l’Annexe sur la Collection gratuite ci-dessous.
Les termes commençant par une majuscule qui ne sont pas définis ci-dessous sont définis dans l’Annexe sur la Collection gratuite.

Pour chaque œuvre qu’Adobe inclut dans la Collection gratuite, Adobe vous paiera comme indiqué dans le tableau ci-dessous.

Les crédits seront versés sur votre compte Adobe Stock Contributor concerné dans les 30 jours suivant le début de chaque Période gratuite, les crédits étant convertis en fonction de la devise associée à ce compte, comme décrit à l’adresse helpx.adobe.com/fr/stock/contributor/help/getting-paid.html.

Paiement des Œuvres supplémentaires

Cette section s’applique aux Œuvres supplémentaires. Adobe vous paiera le montant proposé sur votre compte de contributeur pour les Œuvres supplémentaires. 

Les crédits seront versés sur votre compte Adobe Stock Contributor concerné dans les 30 jours suivant l’utilisation par Adobe, les crédits étant convertis sur la base d’un dollar, comme décrit à l’adresse helpx.adobe.com/fr/stock/contributor/help/getting-paid.html. 

Annexe concernant les Œuvres supplémentaires

Cette annexe (« Annexe ») au Contrat de contributeur Adobe Stock (« Contrat de contributeur ») s’applique aux « Œuvres supplémentaires ». Il s’agit d’Œuvres que vous avez soumises pour répondre à une demande de contenu d’Adobe et acceptées par Adobe (« Œuvres supplémentaires »).  

Vous acceptez les conditions suivantes : 

Processus 

1.   Adobe peut vous envoyer une notification afin de vous informer d’une demande de contenu dans votre compte de contributeur, par e-mail ou via toute autre méthode indiquée dans les directives pour l’envoi («Demande d’Œuvres supplémentaires»). 

2.    Vous pouvez soumettre des Œuvres dans le cadre de la demande d’Œuvres supplémentaires lors de la «Période de soumission», c’est-à-dire la période pendant laquelle Adobe vous permet de soumettre une Œuvre qui sera examinée en tant qu’Œuvre supplémentaire.  

3.    Adobe peut accepter votre Œuvre en tant qu’Œuvre supplémentaire à tout moment après la Période de soumission. Adobe fournira le Paiement (comme défini ci-dessous) pour l’utilisation des Œuvres supplémentaires.

Paiement 

4.    Adobe paiera le montant offert dans la demande d’Œuvres supplémentaires pour l’utilisation de l’Œuvre supplémentaire (un « Paiement » pour chaque Œuvre) en tant que rémunération intégrale et finale en contrepartie de l’utilisation continue des Œuvres supplémentaires.  
 

Suppression des Œuvres supplémentaires

5. Les Œuvres supplémentaires ne peuvent pas être retirées par vous, sauf si vous êtes dans l’obligation technique ou juridique de le faire (dans ce cas, vous informerez Adobe de la nécessité de suppression en envoyant un e-mail à l’adresse contributor-support@adobe.com). 

Confidentialité

6.  Les demandes d’Œuvres supplémentaires sont confidentielles. Vous ne pouvez pas partager les informations avec des tiers.  

Conflits

7. En cas de conflit entre la présente Annexe et le Contrat de contributeur, cette Annexe s’applique uniquement aux Œuvres soumises en tant qu’Œuvres supplémentaires.