FAQ sur Adobe Sign

Adobe Sign, solution Adobe Document Cloud, offre un service de signature électronique haut de gamme dans le cloud, qui permet de remplacer des processus de signature papier et manuscrits par des workflows entièrement automatisés de signature électronique. Vous pouvez ainsi facilement envoyer, signer, suivre et gérer des processus de signature dans un navigateur ou sur un appareil mobile. Vous pouvez aussi utiliser les intégrations et les API clé en main pour inclure les flux de signature électronique dans vos applications et systèmes d’entreprise.

80 % des entreprises sont toujours aux prises avec des processus sur papier lents, source d’erreurs et fragmentés. Les travailleurs passent de nombreuses heures à obtenir des approbations et des signatures, puis impriment, numérisent ou envoient les documents par fax ou e-mail. Les retards occasionnés découragent les clients, les partenaires commerciaux et les employés, ce qui a un impact négatif sur la marque de l’entreprise.  Adobe Sign permet aux entreprises de transformer les processus papier et de rendre les workflows entièrement numériques possibles grâce aux signatures électroniques légales et approuvées. Avec Adobe Sign, les travailleurs et les entreprises peuvent :

• Recueillir des signatures en quelques minutes : les collaborateurs peuvent facilement demander des signatures, signer des documents ainsi que suivre l’ensemble du processus de manière électronique.
• Travailler n’importe où sur n’importe quel appareil : les signataires cliquent sur un lien pour signer des documents à partir de n’importe quel emplacement, à toute heure de la journée, à l’aide d’un navigateur ou d’un appareil mobile. Aucune inscription ni aucun téléchargement n’est nécessaire.
• Intégrer Adobe Sign à des systèmes et processus : intégrez Adobe Sign aux systèmes et applications que vous utilisez déjà. Rien ne change, à l’exception de la rapidité des workflows et de la simplicité de la collecte des signatures.
• Garantir la conformité légale et en matière de sécurité : Adobe Sign offre les niveaux les plus élevés de sécurité, de disponibilité et de conformité légale. Nous sommes leaders dans le domaine des documents numériques sécurisés et des expériences digitales.

Étant donné qu’Adobe Sign est un service de cloud, il est possible de l’utiliser de plusieurs façons différentes. Tous les programmes d’achat d’Adobe Sign vous permettent d’utiliser un navigateur web ou une application mobile pour envoyer, signer, suivre et gérer les processus de signature. Adobe Sign peut également être utilisé au sein d’autres applications. Les utilisateurs peuvent également envoyer des documents pour signature et effectuer d’autres tâches tout en utilisant des applications de productivité d’entreprise populaires telles que Microsoft Office 365, Word et PowerPoint, ainsi que Box, Dropbox et Google Drive. En outre, avec Adobe Sign, les entreprises bénéficient d’intégrations et d’API clé en main pour l’ajout de processus de signature électronique à vos applications et systèmes d’entreprise, tels que Microsoft SharePoint and Dynamics 365, Salesforce, Workday, Ariba, Appttus et bien plus encore.

Une signature électronique (e-signature) constitue une méthode légale d’obtenir un consentement ou une approbation sur des documents ou des formulaires électroniques. Une signature électronique se définit couramment comme suit : « ... un son, un symbole ou un processus électronique joint ou logiquement associé à un enregistrement ...adopté par une personne ayant l’intention de signer l’enregistrement ».

Les signatures électroniques sont :

1. Légales : les signatures électroniques sont juridiquement valables dans la quasi-totalité des pays industrialisés, et même dans les pays moins développés qui commencent à mettre en place une législation sur les signatures électroniques. En 2000, les États-Unis ont adopté la loi ESIGN, qui légalise le recours aux signatures électroniques dans la quasi-totalité des cas. Dans l’Union européenne, le règlement sur l’identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eIDAS) est effectif depuis juillet 2016. D’autres pays ont aussi adopté des lois similaires. Pour en savoir plus sur la législation relative aux signatures, lisez le guide Global Guide to Electronic Signature Laws: Country by Country (en anglais).
2. Éprouvées : Adobe Sign représente la meilleure application de signature électronique sur Salesforce AppExchange depuis 2006. La plupart des entreprises figurant dans le classement Fortune 500, des administrations ainsi que des dizaines de milliers de PME font confiance à Adobe Sign pour signer des millions d’accords tous les ans. En savoir plus sur les clients Adobe Sign.
3. Sûres : les signatures électroniques sont plus sûres que les signatures manuscrites et celles envoyées par fax. Adobe Sign gère l’ensemble du processus, notamment l’acheminement des documents, les instructions à suivre pour les signatures ou les approbations, la génération de notifications et le stockage des documents signés dans un environnement sécurisé. En outre, le document final est certifié avec un sceau d’inviolabilité. Pour en savoir plus, visitez le site Centre de données.
4. Contrôlables : le processus de collecte des signatures électroniques auprès de plusieurs tiers fait l’objet d’un suivi complet pour en garantir la conformité. Adobe Sign conserve une piste d’audit détaillée qui consigne dans un journal l’ensemble des événements et des actions effectuées par les personnes ayant participé à la transaction.
5. Vérifiables : les processus de signature électronique ont recours à différentes méthodes pour authentifier l’identité des signataires. Les processus types envoient le document à signer à une adresse électronique spécifique et authentifient ce destinataire d’après son accès à ce compte de messagerie. Pour renforcer la sécurité, de nombreuses entreprises appliquent des étapes supplémentaires d’authentification (authentification à facteurs) afin de vérifier l’identité des signataires de documents importants : Parmi les exemples d’authentification, citons notamment l’authentification par téléphone, les mots de passe à usage unique, les identités des réseaux sociaux (Google par exemple), la vérification de pièces d’identité officielles ou encore l’authentification
   demandant aux signataires de prouver leur identité en répondant à des questions qui leur sont personnelles. Une autre forme d’authentification est généralement connue sous le nom de « signature numérique » et exige des personnes qu’elles signent à l’aide d’un identifiant numérique basé sur certificat. Chaque signature est chiffrée et associée au document. L’intégrité et l’identité du signataire du document signé peuvent être validées par une autorité de certification tierce agréée.

Les signatures électroniques sont plus sûres (et plus rapides et rentables) que les signatures papier. Les signatures électroniques présentent les caractéristiques suivantes :

1. Elles s’appliquent au document entier : si un contrat au format papier comporte plusieurs pages et si la signature est apposée sur une seule page, les pages qui n’ont pas été signées peuvent être modifiées sans que personne le sache. Avec Adobe Sign, une liaison cryptographique est appliquée au document entier avant la remise d’une version PDF du document signé final à toutes les parties, ce qui crée un document certifié avec un cachet. Si des informations sont modifiées sur une page, les logiciels Adobe Acrobat et Adobe Acrobat Reader affichent une notification indiquant que la certification du document n’est plus valable.
2. Elles peuvent être contrôlées et gérées efficacement : les processus de signature électronique pilotés par Adobe Sign offrent une visibilité complète du processus de signature, ce qui vous permet de suivre l’état d’un document en temps réel, d’être averti à la signature du document et d’envoyer des rappels.
3. Elles ne peuvent pas être copiées à l’aide d’un photocopieur ou d’un scanner : falsifier une signature papier est beaucoup trop simple. Il suffit de la photocopier, de la numériser ou de l’imiter à la main. Avec Adobe Sign, une signature est liée à une instance spécifique du document et elle est suivie dans le cadre d’un processus de signature à plusieurs étapes.
4. Elles ne peuvent pas être antidatées : avec les signatures papier, les signataires peuvent indiquer n’importe quelle date ou heure, ce qui permet à l’une des parties de modifier la date active de la signature sans en avertir les autres. Avec Adobe Sign, la date et l’heure sont gérées de manière centralisée par le service hébergé et il n’est pas possible d’antidater les signatures.
5. Elles sont beaucoup plus faciles à authentifier : authentifier une signature papier requiert une autre signature manuscrite d’un même signataire pour pouvoir les comparer. Si d’autres exemplaires de signature ne sont pas disponibles, l’authenticité ne peut pas être prouvée. Avec Adobe Sign, plusieurs méthodes d’authentification peuvent être appliquées afin de garantir l’identité des signataires de documents.
   
6. Elles équivalent à une signature devant notaire, sans les inconvénients : les signatures papier sont beaucoup plus sûres lorsqu’on fait appel à un tiers de confiance tel qu’un notaire. Toutefois, la signature en personne en présence d’un notaire est source de coûts supplémentaires et retarde le processus de signature.
7. Elles réduisent les coûts et les besoins en termes de stockage à long terme : le stockage des documents électroniques est moins onéreux que la location d’un espace où stocker des armoires de classement. Si des documents doivent être récupérés, des commandes de recherche suffisent. Les documents peuvent être envoyés au tiers qui les demande en quelques instants. Il n’est plus nécessaire de les faxer ou de les envoyer par courrier.
8. Elles empêchent la dénaturation des documents : des documents papier peuvent devenir illisibles lorsque des signataires biffent du texte dans le document. Les processus de signature électronique pilotés par Adobe Sign protègent l’intégrité du document d’origine. Des informations ne peuvent donc pas être masquées ou supprimées.

Bien que les termes signatures électroniques et signatures numériques semblent désigner la même chose, ils décrivent pourtant deux approches différentes de signature de documents. Ces différences sont liées aux exigences réglementaires et à la législation relative aux signatures. Les signatures numériques sont un sous-ensemble de la catégorie plus grande des « signatures électroniques ». Avec les signatures électroniques types, diverses méthodes d’authentification des signataires peuvent être utilisées (courrier électronique, identifiants d’entreprise ou vérification téléphonique, par exemple) ; les signatures numériques appliquent une seule méthode spécifique. Avec des signatures numériques, les signataires authentifient leur identité à l’aide d’un identifiant numérique basé sur un certificat qui est généralement émis par une autorité tierce de certification agréée.

Autre différence essentielle entre les signatures électroniques et les signatures numériques : la preuve utilisée pour prouver qu’un document a été signé. Adobe Sign gère l’ensemble du processus de manière sécurisée, en effectuant un suivi à chaque étape du processus de signature et en capturant ces informations dans une piste d’audit. La piste d’audit et le document signé sont certifiés pour fournir un sceau inviolable et la piste d’audit peut servir à générer une preuve de signature de chaque partie. Les signatures numériques ajoutent un niveau supplémentaire de preuve. Avec des signatures numériques, chaque signature est chiffrée et associée au document. L’intégrité et l’identité du signataire du document signé peuvent être validées par une autorité de certification tierce agréée. Adobe Sign regroupe les deux méthodes de signature dans une seule solution de signature évolutive. Lisez le livre blanc sur les signatures électroniques et numériques.

Oui. Adobe propose deux options puissantes et d’emploi facile grâce auxquelles les administrateurs et les analystes d’entreprise adaptent les flux de signature en fonction des besoins de leur organisation, sans aucun « codage » requis. En outre, certaines intégrations clé en main telles que l’intégration Salesforce vous permettent de créer également des modèles de workflow personnalisés.

Le Concepteur de flux de tâches permet de créer des flux d’envoi faciles à suivre pour vos utilisateurs, pour lesquels les étapes du processus peuvent être suivies de manière cohérente à chaque fois. Grâce à cet outil, les administrateurs peuvent facilement concevoir et gérer des modèles de flux de tâches avec un éditeur par glisser-déposer intuitif. Il est facile de spécifier les documents à inclure dans un accord ; les caractéristiques des participants (y compris les noms et rôles prédéfinis) ; les champs de formulaire que doit préremplir l’expéditeur ; les options d’expiration ou de mot de passe de l’accord ; et bien plus encore.

Les workflows avancés étendent Adobe Sign afin que vous puissiez créer des applications web libre-service qui comprennent la signature électronique. Utilisez-les pour : concevoir des formulaires de saisie de workflow par simple glisser-déposer ; définir des règles de workflow à l’aide d’organigrammes intuitifs ; configurer des règles et des autorisations pour les parties prenantes ; permettre la collaboration tout au long du processus avec des règles et des types de communication prédéfinis ; créer des tableaux de bord pour gérer les documents signés et générer des rapports de gestion ; connecter par glisser-déposer des intégrations précompilées à Adobe Sign ; et les intégrer rapidement aux systèmes principaux. Lisez des informations sur les solutions d’automatisation des workflows d’Adobe Sign.

Des intégrations clé en main sont disponibles pour les systèmes professionnels les plus répandus, notamment Microsoft SharePoint, Dynamics et Office 365, Salesforce, Workday, Nintex, Apttus, iCertis, ServiceNow, et bien d’autres. En savoir plus sur les intégrations.

Oui. Vous pouvez ajouter Adobe Sign à vos applications ou sites Web d’entreprise en utilisant un ensemble complet d’API REST. En savoir plus sur Adobe Sign Developer Center.

Oui. L’incorporation de formulaires à signer dans votre site web facilite leur accès, leur remplissage et leur signature pour les clients. Une fois les documents signés, Adobe Sign peut en remettre immédiatement un exemplaire à toutes les parties ou acheminer l’accord pour qu’il soit contresigné avant finalisation. C’est cette fonctionnalité qu’on appelle « formulaires Web » dans Adobe Sign. Cliquez ici pour en savoir plus.

Pour les processus d’inscription complexes, (nouveaux comptes bancaires, prestations de l’État ou accueil de nouveaux patients), Adobe Sign peut être utilisé avec Adobe Experience Manager Forms pour créer des expériences exceptionnelles avec des formulaires adaptatifs qui s’ajustent à la taille de n’importe quel écran et rationalisent l’ensemble du processus. Grâce à cette application, les clients peuvent facilement rechercher des formulaires en ligne, les remplir et les signer. Les employés utilisent des tableaux de bord dynamiques, examinent les demandes et les traitent rapidement, puis créent automatiquement des communications personnalisées pour accueillir les nouveaux demandeurs et gérer les relations avec eux. En savoir plus sur l’inscription au service numérique.

L’approche d’Adobe eu égard aux signatures numériques offre davantage de souplesse que d’autres solutions de signature. Avec Adobe Sign, vous pouvez créer des processus de signature de bout en bout qui comprennent des signatures numériques, des signatures électroniques ou une combinaison des deux, vous permettant ainsi de générer avec plus de flexibilité des workflows en adéquation avec votre profil de risque ou de conformité spécifique. Ils prennent en charge la gamme complète de dispositifs de création de signature sécurisés, notamment les clés USB, les cartes à puce et les certificats numériques dans le cloud. De plus, ils vous permettent de recourir à l’autorité de certification ou d’horodatage de votre choix, grâce à la prise en charge de centaines d’autorités de confiance au moyen des listes de confiance de l’Union européenne et de la liste de confiance approuvée AATL (Adobe Approved Trust List) d’Adobe. Grâce à Adobe Sign, les entreprises de l’Union européenne peuvent en toute confiance déployer des processus de signature conformément aux exigences en matière de signatures électroniques avancées (AdES, Advanced Electronic Signatures) et en matière de signatures électroniques qualifiées (QES, Qualified Electronic Signatures) définies dans la nouvelle réglementation sur l’identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eIDAS).

Oui. À l’aide d’un complément téléchargeable pour Microsoft Outlook, Microsoft Word ou Microsoft PowerPoint d’Office 365, vous pouvez envoyer des documents et des présentations à signer directement à partir de vos applications Office. Adobe Sign fonctionne également avec Box, Google Drive et Dropbox. Vous pouvez par exemple envoyer, signer, suivre et classer les documents signés directement à partir de votre compte Box. Vous pouvez enfin utiliser l’application web Adobe Sign pour enregistrer et ouvrir des fichiers vers et depuis Box.

Non. Outre Adobe Sign, Adobe propose les services PDF d’Adobe Document Cloud. Ces services complètent l’application gratuite Acrobat Reader DC ainsi que les abonnements payants à Acrobat DC. Les services gratuits permettent de procéder à la signature simple d’un document, avec l’outil Remplir et signer, ainsi que de stocker et de partager des fichiers en ligne. Les services payants offrent la possibilité de créer, combiner, modifier, exporter et organiser des documents PDF à l’aide d’un navigateur et/ou d’un appareil mobile.

Adobe Sign est l’évolution du produit EchoSign racheté par Adobe, et l’URL permettant d’accéder au tableau de bord d’Adobe Sign utilise le nom d’EchoSign.

Toutes les requêtes adressées à Adobe Sign par un client sont contrôlées afin de protéger les ressources système et de préserver notre capacité à servir le plus grand nombre d’utilisateurs possible.

Le taux de consommation des ressources par le même consommateur (par exemple : le même identifiant utilisateur, la même adresse IP, les mêmes identifiants d’accord, etc.) est limité (réduit) par minute, heure et jour.

Lorsqu’un consommateur atteint un seuil de limitation, cette requête est rejetée avec des réponses HTTP 429.

Chaque requête envoyée à Adobe Sign est évaluée en fonction de la quantité de ressources système qu’elle consommera. Différents paramètres transmis au même point de terminaison peuvent contribuer à une quantité différente de consommation de ressources.

En outre, certaines requêtes peuvent déclencher de longs processus d’arrière-plan qui sont également pris en compte dans notre algorithme d’évaluation de limitation.

Par conséquent, le taux de requêtes ne peut pas être décrit comme un simple nombre de requêtes dans une certaine période. Nous déterminons nos politiques de limitation en nous basant sur les données historiques quotidiennes des requêtes, y compris les usages légitimes qui ont sollicité notre système.

Les clients peuvent être assurés que nos politiques sont suffisamment généreuses pour que le volume quotidien normal des workflows ne soit pas affecté.

Non.

Votre gamme de services (Team, Business, Entreprise) influe directement sur votre taux de transaction.

Des niveaux de service plus élevés ont des seuils de limitation plus élevés.

Lorsqu’une requête reçoit une réponse HTTP 429, cela signifie que l’utilisateur a dépassé la limite de consommation de ressources pendant une certaine période. Il peut s’agir d’une violation de la limite par minute, par heure ou par jour.

Le message d’erreur indique un nombre de secondes jusqu’à ce que le bloc de limitation soit levé et que les appels d’API puissent reprendre.

Les appels d’API REST pour la création d’accords (y compris Mega Sign, les formulaires web et les modèles) ou les points de terminaison non REST renvoient une erreur du type :

• « Vous avez atteint le nombre limite de ... pour l’instant. Réessayez dans <wait_time_in_seconds> secondes. »

Les demandes d’autres API REST (non liées à la création d’accords) renvoient un message d’erreur du type :

• « Demandes trop nombreuses. Réessayez dans <wait_time_in_secondes> secondes. »
  

Les demandes d’autres points de terminaison non REST (non liées à la création d’accords) renvoient un message d’erreur du type :

• « Demandes trop nombreuses : le système est occupé actuellement. Revenez dans <wait_time_in_secondes> secondes. »
  

Les comptes payants qui anticipent un événement important (susceptible d’élever le volume transactionnel au-dessus de leurs seuils de limitation) doivent contacter leur responsable du succès client pour ajuster leur politique de limitation en fonction de leurs besoins.

L’application mobile Adobe Sign est une application gratuite pour les systèmes Android et iOS, qui joue le rôle de compagnon mobile des solutions Adobe Sign. L’application vous permet d’effectuer des transactions commerciales lors de vos déplacements. Avec cette application, vous pouvez envoyer, signer, suivre et gérer des documents signés sur votre appareil iOS ou Android. Il s’agit également d’un outil idéal pour collecter des signatures électroniques en personne auprès d’un client. Sur les appareils iOS, vous pouvez même signer des documents en mode hors connexion. L’application est automatiquement synchronisée lorsque vous êtes à nouveau connecté.

Pour télécharger la dernière version de cette application, visitez Google Play ou l’iTunes App Store.

Oui. Vous pouvez utiliser l’application pour recueillir des signatures en personne en tout lieu.

Oui. Outre que vous pouvez tracer votre signature sur votre appareil mobile, l’application Adobe Sign vous permet d’utiliser l’appareil photo du périphérique pour prendre une photo de votre signature manuscrite, que vous pourrez ensuite utiliser pour signer un document. Votre signature est automatiquement synchronisée sur le web et l’appareil mobile, ce qui vous permet d’accéder à votre image de signature à tout moment.

Oui. Avec l’application Adobe Sign pour iOS, il est possible de signer un document en mode hors connexion même s’il n’existe aucune connexion Internet. Le document est automatiquement synchronisé avec le cloud lorsqu’un réseau devient disponible.

Oui. Adobe s’engage à aider les utilisateurs professionnels à répondre à la demande de solutions de productivité d’entreprise mobiles, tout en protégeant la sécurité et la conformité de l’entreprise. L’application mobile Adobe Sign prend en charge la plate-forme d’EMM Android for Work.

Oui. Vous pouvez effectuer certaines opérations de signature avec les applications mobiles gratuites Adobe Acrobat Reader DC ou Adobe Fill & Sign, mais celles-ci ne contiennent pas les fonctionnalités exhaustives de l’application mobile Adobe Sign. Avec l’application, vous pouvez remplir des documents et les signer, demander des signatures auprès de tiers, suivre le processus complet et gérer les documents signés à partir de n’importe quel emplacement, tout en respectant les exigences des entreprises en matière de sécurité et de conformité. Pour en savoir plus sur les options mobiles, consultez le FAQ sur l’application mobile Acrobat Reader DC.

Adobe Sign peut être acheté dans le cadre des formules suivantes :

Formules principales Adobe Sign :

• Individus : recueillez des signatures et suivez les réponses en temps réel.
• Petites entreprises : recueillez des signatures et suivez les réponses pour votre petite entreprise.
• Business : personnalisez et optimisez les processus de signature électronique pour votre entreprise.
• Entreprises : intégrez les signatures électroniques dans vos systèmes métier.

Formules d’abonnement Adobe les plus utilisées :

Adobe Sign développe des outils permettant aux utilisateurs de demander des signatures électroniques à d’autres au sein des applications suivantes :

• Adobe Acrobat Pro DC
• Adobe Acrobat Standard DC
• Adobe PDF Pack
• Abonnements à Adobe Creative Cloud qui comprennent Acrobat DC

Formules Adobe Document Cloud :

Les programmes d’achat en volume sont disponibles directement auprès d’Adobe et combinent Acrobat Pro DC, Adobe Admin Console et des formules Adobe Sign Business.

• Adobe Document Cloud abonnement Business : comprend la formule Adobe Sign Business
• Adobe Document Cloud abonnement Entreprises : comprend l’offre Adobe Sign Entreprises

Contactez l’équipe commerciale Adobe Enterprise.

Non. Les formules Creative Cloud destinées aux entreprises incluent Acrobat Pro DC, qui comprend des fonctionnalités de signature électronique pour les particuliers uniquement. Ces solutions sont disponibles séparément dans les formules Adobe Document Cloud Business ou Entreprise. Pour en savoir plus, contactez l’équipe commerciale Adobe Enterprise.

Les formules Adobe Sign pour petites entreprises et individus achetées via Adobe.com incluent 150 transactions par utilisateur et par an. Nous reconnaissons qu’il peut être difficile d’évaluer le nombre exact de transactions nécessaires. Par conséquent, envoyez la quantité dont vous avez besoin la première année, à condition qu’elle soit conforme aux limites d’utilisation d’Adobe Sign (voir ci-dessous).

Si vous prévoyez de dépasser considérablement 150 transactions par utilisateur et par an, contactez notre équipe commerciale afin que nous puissions vous offrir une formule personnalisée correspondant à vos besoins. 

Pour les formules Business et Entreprise, l’utilisation dépend de la formule et peut être basée sur un modèle par utilisateur ou par transaction. 

L’utilisation d’Adobe Sign pour les formules pour petites entreprises et individus achetées via Adobe.com est limitée à 150 transactions par utilisateur et par an.

Les transactions pour un compte client donné sont regroupées entre tous les utilisateurs sous licence et ne sont pas reportées de la période de licence de 12 mois à la suivante. 

Adobe se réserve le droit d’interdire ou d’arrêter toute utilisation des services Adobe Sign qui semble être en violation des restrictions d’utilisation. Toutes les formules sont soumises à des limites d’utilisation (« Restrictions d’utilisation »), définies dans les conditions générales d’utilisation.

Oui. Vous pouvez également vous inscrire pour une version d’essai d’Adobe Sign qui fonctionne dans votre navigateur web.

Oui. Les signatures électroniques ont force de loi dans la quasi-totalité des pays industrialisés, et même dans les pays moins développés qui commencent à mettre en place une législation sur les signatures électroniques. En 2000, les États-Unis ont adopté la Loi ESIGN, qui légalise le recours aux signatures électroniques dans la quasi-totalité des cas. En 1999, l’Union européenne a adopté une directive relative aux signatures électroniques que les États membres ont utilisée comme base pour leur législation nationale. En 2016, l’ensemble de règlements européens eIDAS est devenu effectif dans les 28 États membres, créant ainsi un règlement unique et homogénéisé. D’autres pays ont aussi adopté des lois similaires. Pour en savoir plus, lisez le Guide mondial sur la législation en matière de signatures électroniques.

Adobe Sign respecte voire surpasse les normes de conformité légale et en matière de sécurité. Adobe Sign est certifié conforme aux normes ISO 27001, SSAE SOC 2 Type 2, FedRAMP Tailored et PCI DSS. En outre, Adobe Sign peut être configuré ou utilisé de façon à permettre aux entreprises de répondre aux exigences en matière de conformité du secteur (HIPAA, FERPA, GLBA et FDA 21 CFR partie 11). Remarque : les clients ont la responsabilité de s’assurer qu’Adobe Sign est configuré et sécurisé de telle sorte que les entreprises puissent respecter les obligations légales du secteur.

Adobe s’engage à offrir des produits et des services qui améliorent l’accessibilité. Aux États-Unis, la section 508 a pour but d’éliminer les obstacles en matière de technologies de l’information, afin d’offrir de nouvelles opportunités aux personnes atteintes de handicaps et d’encourager ledéveloppementde technologies qui aideront à atteindre ces objectifs. Les fonctionnalités d’accessibilité d’Adobe Sign destinées aux personnes handicapées sont récapitulées dans les modèles VPAT (Adobe Acrobat Voluntary Accessibility Templates). 

Les compétences mondiales d’Adobe, les pratiques rigoureuses en matière de sécurité et le suivi des exigences légales permettent aux clients d’être en conformité avec les réglementations en vigueur dans le monde entier. Bien que la validité des signatures électroniques d’Adobe Sign n’ait jamais été contestée avec succès devant les tribunaux, l’entreprise Adobe est disposée à aider ses clients et à défendre la validité de ses signatures électroniques en cas de contestation. À la discrétion d’Adobe, l’assistance peut inclure :

• Informations sur la solution et/ou accès aux pistes d’audit de documents signés
• Présentation de la solution Adobe Sign à des conférences, par exemple
• Déclarations sous serment d’experts Adobe
• Mise à disposition de personnel pour une déposition d’expert 

Oui. Pour Adobe, la sécurité des expériences numériques est une priorité. Les pratiques en matière de sécurité sont profondément ancrées dans notre culture interne, le développement logiciel, ainsi que les processus d’opérations de service. Qu’il s’agisse de gestion des identités, de confidentialité des données ou de l’intégrité des documents, Adobe Sign utilise des pratiques de sécurité de pointe pour protéger vos documents, données et renseignements personnels. Adobe Sign est certifié conforme aux normes ISO 27001, SOC 2 Type 2 et PCI DSS. Pour en savoir plus, rendez-vous sur le site Centre de données d’Adobe Sign.

Le service Adobe Sign pour l’Union européenne (UE) est hébergé sur Amazon Web Services (AWS) (EU1) et Microsoft Azure (EU2) avec une configuration de centre de données en zone de disponibilité de haute disponibilité active/active.

Les centres de données Adobe Sign avec des centres de données couplés en DR, tels que EU1, ont leur centre de données actif situé dans une région géographiquement différente de leur paire de centres de données passifs qui est exécutée sur sa propre infrastructure physiquement distincte et indépendante. Actuellement, les centres de données actifs EU1 d’Adobe Sign sont situés à Francfort (Allemagne) et leurs centres de données passifs couplés en DR sont situés à Dublin (Irlande).

Les données sont synchronisées à tout moment entre les centres de données actifs et passifs couplés en DR et les centres de données Adobe Sign de l’UE offrent un très haut niveau de disponibilité du service et une tolérance aux pannes du système en cas de défaillance.

Actuellement, les centres de données actifs EU2 d’Adobe Sign sont situés à Amsterdam (Pays-Bas).

Toutes les données de transaction des clients EU1, tous les documents et toutes les métadonnées sont stockés de manière sécurisée dans les systèmes Amazon Simple Storage Service (S3) et Elastic Block Store (EBS) au sein des centres de données EU1 d’Adobe Sign de l’Union européenne (UE), à Francfort (Allemagne) et à Dublin (Irlande). 

Toutes les données de transaction des clients EU2, tous les documents et toutes les métadonnées sont stockés de manière sécurisée dans les systèmes Azure Zone Redundant Storage (ZRS) et Azure Local Redundant Storage (LRS) au sein des centres de données EU2 d’Adobe Sign de l’Union européenne (UE), à Amsterdam (Pays-Bas).

Le service EU1 d’Adobe Sign de l’Union européenne (UE) est hébergé sur deux centres de données simultanément actifs appliquant un modèle de redondance multicouche qui utilise des processus automatisés pour rediriger le trafic à partir d’un serveur d’applications, d’une base de données ou d’un centre de données en panne. Bien que la possibilité qu’un tel événement se produise soit extrêmement improbable, si tous les centres de données actifs à Francfort (Allemagne) venaient à être en panne, les centres de données de sauvegarde d’Adobe Sign à Dublin (Irlande) prendraient le relais pour une reprise après sinistre. 

Le service EU2 d’Adobe Sign de l’Union européenne (UE) est hébergé sur trois centres de données simultanément actifs appliquant un modèle de redondance multicouche qui utilise des processus automatisés pour rediriger le trafic à partir d’un serveur d’applications, d’une base de données ou d’un centre de données en panne. 

La reprise après sinistre est possible pour les environnements suivants :

(Découvrez votre environnement ici)